6A 9 Nomad 111 Travaux - Avenue de Trouville - Caen Travaux - Avenue de Trouville - Caen Déviation Travaux Avenue de Trouville à Caen du 15 juillet au 3 octobre , arrêt Demi Lune déplacé. L6A et L9 vers St Germain : Report : poteau provisoire Route de Rouen
7 Travaux- Giratoire de la Bijude - Epron Travaux- Giratoire de la Bijude - Epron Déviation En raison de travaux à Epron, Giratoire de la Bijude, du 15 au 17 juillet UNIQUEMENT de 20h à 6h, la ligne 7 sera déviée. Arrêt ZA au Village non desservi. Report : Bijude Commerces
32 Travaux - Secteurs Bernières et Hôtel de Ville - Caen Travaux - Secteurs Bernières et Hôtel de Ville - Caen Déviation En raison de travaux sur les secteurs de la rue de Bernières et de l'Hôtel de Ville à Caen du 15 juillet au 29 août, la ligne 32 sera déviée. Arrêts non desservis : Lycée Malherbe, Hôtel de Ville quai 3, Hôtel de Ville quai 1 Espace Gardin Théâtre quai 3, Théâtre quai 2, Bernières e Tour Leroy Arrêts de report : Hippodrome (arrêt Nomad) direction VERSON Grand Bois, Hippodrome (poteau provisoire)… Plus d'informations
23 Travaux - Secteurs Bernières et Hôtel de Ville - Caen Travaux - Secteurs Bernières et Hôtel de Ville - Caen Déviation En raison de travaux sur les secteurs de la rue de Bernières et de l'Hôtel de Ville à Caen du 15 juillet au 29 août, la ligne 23 sera déviée. Arrêts non desservis : Lycée Malherbe, Hôtel de Ville quai 3, Hôtel de Ville quai 1 et Espace Gardin Arrêts de report : Hippodrome (arrêt Nomad) direction IFS Jean Vilar, Hippodrome (poteau provisoire) direction CAIRON Château / ST CONTEST Buron… Plus d'informations
11 Travaux - Secteurs Bernières et Hôtel de Ville - Caen Travaux - Secteurs Bernières et Hôtel de Ville - Caen Déviation En raison de travaux sur les secteurs de la rue de Bernières et de l'Hôtel de Ville à Caen du 15 juillet au 29 août, la ligne 11 sera déviée. Arrêts non desservis : Lycée Malherbe, Hôtel de Ville quai 3, Hôtel de Ville quai 1 et Espace Gardin Arrêts de report : Hippodrome (arrêt Nomad) direction BRETTEVILLE Koenig Hippodrome (poteau provisoire) direction CUVERVILLE Champ Picot, Théâtre quai 2… Plus d'informations
21 Travaux - Secteurs Bernières et Hôtel de Ville - Caen Travaux - Secteurs Bernières et Hôtel de Ville - Caen Déviation En raison de travaux sur les secteurs de la rue de Bernières et de l'Hôtel de Ville à Caen du 15 juillet au 29 août, la ligne 21 sera déviée. Arrêts non desservis : Lycée Malherbe, Hôtel de Ville quai 3, Hôtel de Ville quai 1 et Espace Gardin Arrêts de report : Hippodrome (arrêt Nomad) direction ST GERMAIN Ardennes Hippodrome (poteau provisoire) direction MONDEVILLE Village Oxylane , Théâtre… Plus d'informations
20 Travaux - Secteurs Bernières et Hôtel de Ville - Caen Travaux - Secteurs Bernières et Hôtel de Ville - Caen Déviation En raison de travaux sur les secteurs de la rue de Bernières et de l'Hôtel de Ville à Caen du 15 juillet au 29 août, la ligne 20 sera déviée. Arrêt non desservi : Bernières Arrêts de report : Théâtre quai 1 direction CAEN Calvaire Saint-Pierre et Théâtre quai 3 direction ROTS Bonny / AUHTIER Jacques Cartier Plus d'informations
11EX Travaux - Secteurs Bernières et Hôtel de Ville - Caen Travaux - Secteurs Bernières et Hôtel de Ville - Caen Déviation En raison de travaux sur les secteurs de la rue de Bernières et de l'Hôtel de Ville à Caen du 15 juillet au 29 août, la ligne 11 exp sera déviée. Arrêts non desservis : Lycée Malherbe, Hôtel de Ville quai 3, Hôtel de Ville quai 1 et Espace Gardin Arrêts de report : Hippodrome (arrêt Nomad) direction BRETTEVILLE Koenig Hippodrome (poteau provisoire) direction CUVERVILLE Champ Picot, Théâtre…
8 Travaux - Secteurs Bernières et Hôtel de Ville - Caen Travaux - Secteurs Bernières et Hôtel de Ville - Caen Déviation En raison de travaux sur les secteurs de la rue de Bernières et de l'Hôtel de Ville à Caen du 15 juillet au 29 août, la ligne 8 sera déviée. Arrêts non desservis : Bernières, Théâtre quai 1 et Théâtre quai 3 Arrêts de report : Place Foch et Place Courtonne Plus d'informations
6B Travaux - Secteurs Bernières et Hôtel de Ville - Caen Travaux - Secteurs Bernières et Hôtel de Ville - Caen Déviation En raison de travaux sur les secteurs de la rue de Bernières et de l'Hôtel de Ville à Caen du 15 juillet au 29 août, la ligne 6B sera déviée. Arrêts non desservis : Lycée Malherbe, Hôtel de Ville quai 3, Espace Gardin et Théâtre quai 4 Arrêts de report : Hippodrome (poteau provisoire) et Théâtre quai 5 Plus d'informations
6A Travaux - Secteurs Bernières et Hôtel de Ville - Caen Travaux - Secteurs Bernières et Hôtel de Ville - Caen Déviation En raison de travaux sur les secteurs de la rue de Bernières et de l'Hôtel de Ville à Caen du 15 juillet au 29 août, la ligne 6A sera déviée. Arrêts non desservis : Lycée Malherbe, Hôtel de Ville quai 3, Espace Gardin et Théâtre quai 4 Arrêts de report : Théâtre quai 5 et Place Foch Plus d'informations
23 Travaux - Place de la Mare - Caen Travaux - Place de la Mare - Caen Déviation En raison de travaux Place de la Mare à Caen, du mardi 15 au vendredi 25 juillet, la ligne 23 sera déviée. Arrêts non desservis : Creully, Jardin des Plantes, Place de la Mare direction LOUVIGNY Michelet, Château Quatrans direction LOUVIGNY Michelet, Tour Leroy, Bernières, Hôtel de Ville, Espace Gardin et Lycée Malherbe Arrêts de report : Université direction LOUVIGNY Michelet, Vaugueux… Plus d'informations
5 Travaux - Secteurs Bernières et Hôtel de Ville - Caen Travaux - Secteurs Bernières et Hôtel de Ville - Caen Déviation En raison de travaux sur les secteurs de la rue de Bernières et de l'Hôtel de Ville à Caen du 15 juillet au 29 août, la ligne 5 sera déviée. Dans les 2 directions : l'arrêt Bernières ne sera pas desservi. En direction de CAEN Théâtre : les arrêts Reine Mathilde et Place Courtonne ne seront pas desservis. En direction d' HEROUVILLE Sphère : l'arrêt Tour Leroy ne sera pas desservi. Arrêts de… Plus d'informations
20 Travaux - Place de la Mare - Caen Travaux - Place de la Mare - Caen Déviation En raison de travaux Place de la Mare à Caen, du mardi 15 au vendredi 25 juillet, la ligne 20 sera déviée. Arrêts non desservis : Miséricorde, Château Quatrans, Bellivet et Bernières Arrêts de report : Place Saint-Martin, Théâtre Quai 1 direction CAEN Calvaire Saint-Pierre, Théâtre Quai 3 direction AUTHIE Jacques Cartier, Eglise Saint-Jean et Place Courtonne Plus d'informations
12 Travaux - Place de la Mare - Caen Travaux - Place de la Mare - Caen Déviation En raison de travaux Place de la Mare à Caen, du mardi 15 au vendredi 25 juillet, la ligne 12 sera déviée. Arrêts non desservis : Université, Château Quatrans, Bellivet et Saint-Jean Église Arrêts de report : Reine Mathilde et Tour Leroy Plus d'informations
4 Travaux - Secteurs Bernières et Hôtel de Ville - Caen Travaux - Secteurs Bernières et Hôtel de Ville - Caen Déviation En raison de travaux sur les secteurs rue de Bernières et de l'Hôtel de Ville à Caen du 15 juillet au 29 août, la ligne 4 sera déviée. Arrêts non desservis : Espace Gardin, Hôtel de Ville quai 3, Hôtel de ville qui 1 et Lycée Malherbe Arrêts de report : Hippodrome (arrêt Nomad) direction IFS Jean Vilar, Hippodrome (poteau provisoire) direction HEROUVILLE C.cial, Théâtre quai 1 direction… Plus d'informations
2 Travaux - Secteurs Bernières et Hôtel de Ville - Caen Travaux - Secteurs Bernières et Hôtel de Ville - Caen Déviation En raison de travaux sur les secteurs rue de Bernières et de l'Hôtel de Ville à Caen du 15 juillet au 29 août, la ligne 2 sera déviée. Arrêts non desservis :Tour Leroy et Bernières Arrêt de report : Bellivet Plus d'informations
10 Travaux - Place de la Mare - Caen Travaux - Place de la Mare - Caen Déviation En raison de travaux Place de la Mare à Caen, du mardi 15 au vendredi 25 juillet, la ligne 10 sera déviée. Arrêts non desservis : Université, Place de la Mare et Château Quatrans Arrêts de report : Pigacière direction BLAINVILLE Parc, Reine Mathilde direction MONDEVILLE C.Corday, Vaugueux et Bellivet Plus d'informations
9 Travaux - Place de la Mare - Caen Travaux - Place de la Mare - Caen Déviation En raison de travaux Place de la Mare à Caen, du mardi 15 au vendredi 25 juillet, la ligne 9 sera déviée. Arrêts non desservis : Miséricorde, Château Quatrans, Bellivet, Théâtre quai 2 et 3 Arrêts de report : Place Saint-Martin, Hôtel de Ville Quai 1 direction COLOMBELLES Mairie, Hôtel de Ville quai 2 direction ST GERMAIN Pl. des Canadiens, Espace Gardin, Théâtre quai 5 direction COLOMBELLES… Plus d'informations
4 Travaux - Place de la Mare - Caen Travaux - Place de la Mare - Caen Déviation En raison de travaux Place de la Mare à Caen, du mardi 15 au vendredi 25 juillet, la ligne 4 sera déviée. Arrêts non desservis : Université, Place de la mare et Château Quatrans Arrêts de report : Reine Mathilde, poteau provisoire rue des Cordes direction HÉROUVILLE C. Commercial, Vaugueux direction IFS Jean Vilar, et Bellivet Plus d'informations
8 Cérémonie - Place Foch - Caen Cérémonie - Place Foch - Caen Déviation En raison d'une Cérémonie, vendredi 18 juillet de 14h à 18h UNIQUEMENT vers Hérouville Sphère, la ligne 8 sera déviée. Arrêts Saint Michel, Place Foch, Théâtre et Bernières non desservis. Report : Quai Meslin, Place du 36ème ou Place Courtonne
9 Cérémonie - Place Foch - Caen Cérémonie - Place Foch - Caen Déviation En raison d'une Cérémonie, vendredi 18 juillet de 14h à 18h UNIQUEMENT vers St Germain place des Canadiens, la ligne 9 sera déviée. Arrêts Saint Michel, Place Foch et Théâtre non desservis. Report : Quai Meslin, Place du 36ème ou Théâtre Quai 3
6A Cérémonie - Place Foch - Caen Cérémonie - Place Foch - Caen Déviation En raison d'une Cérémonie, vendredi 18 juillet de 14h à 18h, la ligne 6A sera déviée. Arrêts Saint Michel, Place Foch et Théâtre quai 4 non desservis. Report Quai Meslin, Place du 36ème ou Théâtre quai 5
T1 T2 T3 1 2 3 4 5 6A 6B 7 8 9 10 11 11EX 12 20 21 22 23 30 31 32 34 NVCV 40 42 Nomad 101 Nomad 102 Nomad 103 Nomad 104 Nomad 105 Nomad 107 Nomad 109 Nomad 111 Nomad 115 Nomad 117 Nomad 118 Nomad 119 Lundi 14 juillet - Horaires fériés Lundi 14 juillet - Horaires fériés Service réduit Pensez-y : lundi 14 juillet étant un jour férié, le réseau Twisto circulera en horaires du dimanche et jours fériés.
30 Travaux - Grentheville Travaux - Grentheville Déviation En raison de travaux sur la commune de Grentheville, du 15 juillet au 1er août, la ligne 30 et le Twisto Flex 3 ne desserviront pas l'arrêt Le Clos. Report arrêt Le Hameau ou poteau provisoire situé rue des Orchidées.
T1 T2 T3 1 2 3 4 5 6A 6B 7 8 9 10 11 11EX 12 20 21 22 23 30 31 32 34 40 42 Feu d'Artifice-Perturbations à prévoir sur le réseau Twisto Feu d'Artifice-Perturbations à prévoir sur le réseau Twisto Déviation En raison du feu d'artifice du 14 juillet des perturbations sont à prévoir sur le réseau Twisto lundi 14 juillet à partir de 20h. Retrouvez le détail des perturbations : https://urlz.fr/uF0X
20 Travaux - Rue du Docteur Auvray - Caen Travaux - Rue du Docteur Auvray - Caen Déviation En raison de travaux rue du Docteur Auvray à Caen du jeudi 10 juillet au vendredi 1er août, la ligne 20 sera déviée. Arrêts non desservis : Docteur Auvray et La Hache Arrêts de report : Docteur Vincent, Rue d'Hérouville et poteaux provisoires situés rue d'Hérouville
30 Travaux - Avenue Jean Vilar à Ifs Travaux - Avenue Jean Vilar à Ifs Déviation En raison de travaux Avenue Jean Vilar à Ifs du 15 juillet 2025 au 18 juillet 2025, la ligne 30 sera déviée dans les deux sens. Arrêts non desservis :Parc Archeo Arrêts de report : Clair Horizon et Jean Vilar
10 Travaux - Avenue de la République - Blainville-sur-Orne Travaux - Avenue de la République - Blainville-sur-Orne Déviation En raison de travaux avenue de la République à Blainville-sur-Orne du lundi 7 juillet au vendredi 22 août, la ligne 10 sera déviée. Arrêts non desservis : Joliot Curie, Voltaire, Emile Zola et Place Keffier Arrêts de report : Blainville Mairie et Terres d'Avenir
5 Déplacement de l'arrêt Clos Bosquin à Biéville Beuville Déplacement de l'arrêt Clos Bosquin à Biéville Beuville Arrêt déplacé En raison du déplacement de l'arrêt Clos Bosquin à Biéville Beuville (direction Théâtre uniquement) la ligne 5 sera déviée. L'arrêt est déplacé jusqu'à nouvel ordre rue du Général de Gaulle (arrêt Clos Bosquin proximité mairie). Merci de votre compréhension.
7 Modification d'itinéraire suite à travaux rue Courseulles Modification d'itinéraire suite à travaux rue Courseulles Service modifié En raison de travaux rue des sablons (création d'une piste cyclable) et rue de Courseulles (mise en place du Chauffage collectif), du 30 juin au 31 août, la ligne 7 effectuera son terminus à l'arrêt Calvaire St Pierre situé rue de la Défense Passive. Les arrêts Vissol Sablons, Sablons, Courseulles, Jardin des plantes, Miséricorde, Pl. Saint martin, Hôtel de ville, Espace Gardin et Théâtre ne…
12 Travaux - Centre Bourg - Ouistreham Travaux - Centre Bourg - Ouistreham Déviation En raison de travaux à Ouistreham, Centre Bourg, à partir du 30 juin pour une durée indéterminée, la ligne 12 sera déviée. Arrêts Ouistreham Eglise, Petit Bonheur et Pélerins non desservis. Report Ouistreham Port, poteau provisoire à proximité du rond point du Débarquement ou poteau provisoire situé à l'intersection de la rue du Bief et l'avenue du Grand Large (Proximité Nauti Plaisance).
6A 6B FERMETURE DU PONT DE COLOMBELLES FERMETURE DU PONT DE COLOMBELLES Déviation Suite à la fermeture du Pont de Colombelles durant le Festival Beauregard et dans un second temps pour des travaux de maintenance, la ligne 6 sera déviée de son itinéraire du 30 juin au 7 juillet et du 21 juillet au 1er août 2025. Pendant ces 2 périodes, la ligne 6A fera ses départs depuis l’arrêt Colombelles Ecole et la ligne 6B fera ses terminus à cet arrêt. L’arrêt Chemin de Halage ne sera pas…
23 Travaux - Aménagement terminus Travaux - Aménagement terminus Déviation A partir du lundi 30 juin et pour une durée indéterminée , la ligne 23 au départ et en terminus de l'arrêt Saint Contest Buron (anciennement Arromanches) ne desservira pas l'arrêt Saint Contest Buron. L'arrêt Champs Bailly est reporté au poteau provisoire situé à environ 100 mètres rue des champs Bailly.
6B 9 21 Travaux - Rue d'Isigny - Caen Travaux - Rue d'Isigny - Caen Déviation En raison de travaux rue d'Isigny à Caen du 25 juin au 25 juillet, les ligne 6B, 9, 21 et RC109 seront déviées. Ligne 9 vers St Germain Place des Canadiens Ligne 21 vers Mondeville Village Oxylane Ligne 109 vers Carpiquet Aéroport Arrêt non desservi : Coty Arrêt de report : Isigny (à environ 200m)
8 Travaux - Boulevard Grande Delle - Hérouville St-Clair Travaux - Boulevard Grande Delle - Hérouville St-Clair Déviation En raison de travaux Boulevard de la Grande Delle à Hérouville St-Clair le 24 juin de 7h30 à 16h30 et du 30 juin au 29 août, la ligne 8 sera déviée. Arrêts non desservis : La Fonderie BBC, Grande Delle Arrêts de report : Carrefour de Lebisey, Allende
10 20 Travaux - Place Champlain à Caen Travaux - Place Champlain à Caen Déviation En raison de travaux Place Champlain à Caen du 19 juin au 18 juillet, les lignes 10 et 20 seront déviées. Arrêts non desservis : Pierre Heuzé et Place Champlain Arrêts de report : Pierre Heuzé (arrêt Plan B)
20 Travaux - rue des Courières - St Germain la Bl.Herbe Travaux - rue des Courières - St Germain la Bl.Herbe Déviation En raison de travaux, rue des Coursières à St Germain la Bl.Herbe, à partir du 10 juin pour une durée indéterminée, la ligne 20 sera déviée. Arrêts Rouge Gorge, Touraine, Bourgogne, Rue de Villons, Rue du Puits, Chanterie non desservis. Report : poteaux provisoires situés à l'intersection rue des Coursières / rue d'Authie, Cotonnière (sur arrêt opposé), Cimetière Parc (sur arrêt opposé) ou…
6A Nomad 111 Travaux - Avenue de Trouville - Caen Travaux - Avenue de Trouville - Caen Déviation En raison de travaux Avenue de Trouville à Caen du 11 juin pour une durée indéterminée, l'arrêt Demi Lune UNIQUEMENT vers le Centre Ville sera déplacé. Arrêt de report : Poteau Provisoire Route de Trouville
1 11 31 Nomad 109 Nomad 119 Travaux - Avenue de Trouville - Caen Travaux - Avenue de Trouville - Caen Déviation En raison de travaux Avenue de Trouville à Caen du 11 juin pour une durée indéterminée, l'arrêt Demi Lune UNIQUEMENT vers le Centre Ville sera déplacé. Arrêt de report : Poteau Provisoire Avenue de Rouen.
7 Travaux - Rue de Bruxelles - à Caen Travaux - Rue de Bruxelles - à Caen Déviation PROLONGATION - En raison de travaux rue de Bruxelles à Caen du 28 avril au 31 juillet, la ligne 7 sera déviée. Arrêts non desservis : Calvaire St-Pierre Arrêts de report : poteau provisoire rue de la Défense Passive
10 Travaux - Rue d'Auge - Caen Travaux - Rue d'Auge - Caen Arrêt déplacé En raison de travaux Rue d'Auge - Caen du jeudi 13 mars pour une durée indéterminée, l'arrêt Demi-Lune UNIQUEMENT vers Blainville ne sera pas desservi. Arrêt de report : L'arrêt Demi-Lune Ligne 9 Boulevard Leroy.
21 30 Accès limité - Mondevillage Accès limité - Mondevillage Service modifié En raison de la fermeture des barrières du centre commercial Mondevillage, l'accès à l'arrêt Mondevillage ne peut être assuré qu'à partir de 7h30. Report possible à l'arrêt Tampleu et au poteau provisoire Philippe Lebon.
Nomad 101 Nomad 102 Nomad 103 Nomad 115 Travaux - Rue de la Délivrande- Caen Travaux - Rue de la Délivrande- Caen Arrêt déplacé En raison de travaux rue de la Délivrande à Caen du 20 janvier pour une durée indéterminée, l'arrêt Lycée Laplace sera reporté face au N°115 de la rue.
Travaux - Desserte Rots - ligne Nomad 114 Travaux - Desserte Rots - ligne Nomad 114 Service réduit En raison de travaux, la desserte de la commune de Rots est suspendue pour une durée indéterminée sur les services de la ligne Nomad 114 au départ de Hôtel Fortuné à 13h02 et au départ de Caen à 12h25 SAUF le mercredi.
7 Travaux rue du Père Sanson Travaux rue du Père Sanson Service modifié En raison de travaux rue du Père Sanson à Caen à partir du 12 novembre pour une durée indéterminée, l'arrêt Père Sanson sera reporté au poteau provisoire situé 100mètres après seulement dans les directions suivantes : Ligne 7 uniquement vers Biéville ZA au Village / Cambes le Parc Ligne 33 uniquement vers Mathieu Sureaux / Le Londel Noctibus uniquement vers Hérouville Portes de la Mer.
Introduction La présente Politique de confidentialité est destinée à informer les utilisateurs (désignés ci-après « vous ») de ce Site et des Services fournis par la Société RD CLM (ci-après « la SOCIETE ») des modalités de collecte et de traitement des données à caractère personnel effectués par la SOCIETE. Elle vise également à informer les utilisateurs de leurs droits ainsi que l’exercice de ces droits conformément à la réglementation nationale en vigueur et le Règlement 2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des données à caractère personnel. Le responsable de traitement est la société RD CLM (ci-après « la SOCIETE »), Société par actions simplifiée (Société à associé Unique, au capital de 1 200 000,00 €, dont le siège social est situé 2 AVENUE DES ETANGS 14123 FLEURY-SUR-ORNE, immatriculée au registre du Commerce et des sociétés de Caen sous le numéro 933 707 549 000 20. La SOCIETE a désigné en qualité de délégué à la protection des données (dit « DPO ») que vous pouvez contacter à l’adresse mail suivante : dpo-rdclm@ratpdev.com ou par courrier à l’adresse postale suivante 54 quai de la Râpée, 75012 Paris. I. Les personnes concernées par cette politique de confidentialité La SOCIETE exploite un réseau de transport et offre des prestations ferroviaires et routières. Vous êtes concerné par cette Politique de confidentialité lorsque vous souscrivez aux services et prestations proposés par La SOCIETE. II. Le type de données collectées Les données collectées par la SOCIETE dans le cadre des services qu’elle propose sont les suivantes : données d’identification (nom et prénom, date et lieu de naissance, nationalité) ; données de contact (adresse postale et adresse mail, numéro de téléphone) ; données de géolocalisation et données de navigation (recherches, nombre de visites, date de la dernière visite…). III. Les finalités La SOCIETE traite vos données dans le cadre de l’exécution des services que nous vous proposons, d’intérêts légitimes nécessaires au bon fonctionnement des services ainsi qu’au titre d’obligations légales. Il s’agit tout d’abord de la gestion des abonnements aux alertes e-mails, la gestion des relations clients, la réalisation d’enquête de satisfaction, l’exécution du service proposé et l’envoi d’informations sur la modification ou l’évolution de nos services. La SOCIETE traite également certaines données à des fins statistiques et archivistiques. Le cas échéant, des données personnelles sont traitées notamment afin de gérer votre compte utilisateur, l’envoi de newsletter ou l’envoi d’informations trafic en temps réel sur votre terminal. IV. La durée de conservation La durée pendant laquelle la SOCIETE conserve vos données à caractère personnel comprend la période de la relation contractuelle ainsi que les délais légaux de prescription. Il est précisé que les données billettiques sont conservées pour une durée maximale de 48H. V. Les destinataires des données personnelles a. La SOCIETE La SOCIETE collecte des données nécessaires au bon fonctionnement de ses services et prestations. Tout collaborateur de la SOCIETE habilité à avoir accès aux données signe un engagement de confidentialité. b. Les sous-traitants La SOCIETE peut faire appel à des sous-traitants pour l’exercice de ses services. Les sous-traitants réalisent des traitements de données uniquement pour l’exécution des services proposés par la SOCIETE. La SOCIETE impose contractuellement à ses sous-traitants de respecter des obligations de sécurité et de confidentialité, de mettre en œuvre les mesures techniques et organisationnelles appropriées de manière à ce que les traitements réalisés répondent à l’ensemble de la règlementation applicable et garantissent la protection de vos droits. c. Les autorités compétentes La SOCIETE peut être amenée à transmettre les données à caractère personnel collectées aux autorités compétentes, tels que les pouvoirs publics, la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (« CNIL ») ou encore la Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes (« DGCCRF »). VI. Les droits des utilisateurs sur les données personnelles a. Droit d’accès Vous avez le droit d’accéder aux données personnelles qui vous concernent. Vous avez le droit d’obtenir la confirmation que les données vous concernant sont ou ne sont pas traitées. Si vous exercez ce droit, La SOCIETE vous communiquera une copie des caractéristiques des traitements réalisés sur vos données (les finalités du traitement, les catégories de données concernées, etc.). Ces informations vous seront fournies soit sur support électronique, soit au format papier. Vous pouvez obtenir une copie des données personnelles qui vous concernent sous réserve du respect des droits d’autrui. b. Droit de rectification Si vous constatez que les données vous concernant sont erronées ou incomplètes, vous avez le droit de demander la correction ou la complétude de ces informations. c. Droit à la limitation d’un traitement Vous avez le droit d’obtenir la limitation d’un traitement de vos données notamment lorsque vous contestez l’exactitude des données, lorsque le traitement est illicite et que vous souhaitez obtenir la limitation et non l’effacement de vos données ou encore lorsque le responsable de traitement n’a plus besoin des données mais que celles-ci vous sont encore nécessaires pour la constatation, l’exercice ou la défense d’un droit en justice. d. Droit d’opposition à un traitement Vous pouvez vous opposer à ce que vos données face l’objet d’un traitement si vous disposez d’un motif légitime et dans le cas où le traitement est fondé sur votre consentement. Dès lors que vous exercez votre droit d’opposition, vos données ne seront plus traitées. Lorsque le traitement est fondé sur une obligation légale, le droit d’opposition n’est pas applicable. Nous vous informons que la modification ou la suppression interviendra dans les meilleurs délais. e. Droit à l’oubli Vous pouvez demander l’effacement de vos données dans les cas énumérés à l’article 17 du RGPD : lorsqu’elles ne sont plus nécessaires au regard des finalités pour lesquelles elles ont été traitées ou collectées, lorsque vos données doivent être effacées au titre d’une obligation légale, lorsqu’elles ont fait l’objet d’un traitement illicite ou encore lorsque vous retirez votre consentement pour la finalité visée. Toutefois, l’effacement de ces données ne pourra être effectué lorsque le traitement est nécessaire, entre autre, à l’exercice du droit à la liberté d’expression et d’information, au respect d’une obligation légale incombant à la SOCIETE, à la constatation, à l’exercice ou à la défense de droits en justice. f. Droit à la portabilité des données Vous disposez d’un droit à la portabilité des données que vous avez transmises. Vous pourrez y accéder dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine. Vous pouvez également demander à ce que ces données soient transmises à un autre responsable de traitement lorsque la technique le permet. VII. L’exercice des droits Vous pouvez exercer vos droits en contactant le DPO désigné par la SOCIETE à l’adresse mail suivante : dpo-rdclm@ratpdev.com ou par courrier à l’adresse postale suivante 54 quai de la Râpée, 75012 Paris. Pour toute demande d’exercice de vos droits, la SOCIETE pourra vous demander de transmettre un document officiel d’identité (carte d’identité, passeport, permis de conduire…) afin de vérifier que vous êtes bien la personne concernée par les données faisant l’objet de la demande. Les réponses à vos demandes vous seront communiquées par voie électronique ou papier. La SOCIETE s’engage à répondre à toute demande dans les meilleurs délais et dans un délai maximum d’un mois à compter de la réception de votre demande. Cependant, ce délai pourra être prolongé de deux mois lorsque la demande formulée est complexe ou en raison du nombre de demandes reçues. Si la SOCIETE ne peut donner suite à votre demande, vous en serez informé dans un délai d’un mois à compter de la réception de votre demande. Les raisons pour lesquelles ce refus vous est opposé seront clairement indiquées. Vous aurez alors la possibilité d’introduire une réclamation auprès de la CNIL et de former un recours juridictionnel. Vous êtes informé qu’en cas de demandes manifestement infondées ou excessives, notamment en raison de leur caractère répétitif, La SOCIETE pourra refuser de donner suite à vos demandes ou exiger le paiement de frais compensant les coûts administratifs supportés pour répondre à vos demandes. VIII. Sécurité des données personnelles La SOCIETE met en œuvre toutes les mesures de sécurité appropriées afin de garantir la protection des données collectées, et notamment de prévenir la destruction, la perte, l’altération, la divulgation ou l’accès non autorisée des Données. A cette fin, des mesures de sécurité telles que l’anonymisation ou le chiffrement des données seront mises en œuvre. Des mesures assurant la confidentialité, l’intégrité, la disponibilité et la résilience constantes des systèmes et des services de traitement seront également prises. Toute violation de sécurité affectant vos données et susceptibles d’engendrer un risque élevé pour vos droits et libertés vous sera notifiée dans les meilleurs délais. IX. Stockage des données personnelles Les serveurs utilisés par La SOCIETE pour stocker vos données personnelles sont situées en France. La SOCIETE transmet certaines données personnelles à ses sous-traitants fournissant des prestations nécessaires à la réalisation des prestations. Certains sous-traitants hébergent des données personnelles sur des serveurs situés en dehors de l’Union Européenne. Dès lors, la SOCIETE s’assure qu’ils sont en mesure de garantir le même niveau de protection des données que celui exigé par le RGPD au sein de l’Union Européenne. X. Modification de la Politique de confidentialité Lorsque la présente Politique de confidentialité est modifiée, la mise à jour est publiée sur le site internet de la SOCIETE ou par le biais d’un e-mail précisant la date de mise à jour. Nous vous invitons à la consulter régulièrement.